Les règlements assurent un cadre de formation propice aux activités d’apprentissage en plus de répondre aux compétences et savoir-être recherchés par des employeurs : respect, assiduité, travail d’équipe, comportement sécuritaire pour soi et pour les autres.

Selon la situation et la gravité, un manquement aux règlements peut entraîner une suspension immédiate.

Veuillez vous référer au document des règlements (PDF).

Règlements généraux
  • Tout langage ou attitude inadéquats ne sont pas tolérés;
  • La violence verbale et la violence physique ne sont pas tolérées;
  • Tout objet pouvant servir d’armes sont interdits;
  • Le vandalisme ou le vol ne sont pas tolérés. S’il y a lieu, vous devrez assumer le coût de remplacement ou de réparation;
  • Les droits d’auteurs doivent être respectés conformément à la Loi;
  • La consommation de boissons alcoolisées ou de drogue est strictement défendue tant dans le centre que sur le terrain du centre;
  • L’élève intoxiqué pourrait se voir refuser l’accès à la classe ou à l’atelier.
Utilisation de l'informatique
  • Il est interdit de modifier de quelque manière que ce soit le matériel informatique mis à votre disposition;
  • Il est interdit d’utiliser le poste informatique de l’enseignant;
  • Vous devez maintenir la station informatique propre et en bonne condition;
  • Il est interdit d’importer des répertoires ou des fichiers électroniques ou d’échanger des fichiers avec d’autres utilisateurs sauf si vous avez reçu l’autorisation de l’enseignant;
  • Il est interdit de visionner du matériel à caractère pornographique, vulgaire, de mauvais goût, tendancieux, raciste, discriminatoire ou sexiste;
  • L’impression de document n’est permise que lorsque l’enseignant l’exige.
Cellulaires, téléphones intelligents et autres
  • L’utilisation du cellulaire, téléphone intelligent ou autre appareil est interdite durant les heures de cours sauf dans le cadre des activités pédagogiques avec l’autorisation de l’enseignant;
  • Il est strictement interdit de filmer ou d’enregistrer à l’intérieur du centre sans le consentement de la direction. Il est également interdit de mettre sur les médias sociaux, une vidéo ou des photos prises dans le centre sans autorisation.
Usage du tabac

Il est interdit de fumer dans tous les lieux suivants : les terrains mis à la disposition de l’établissement d’enseignement visé par la Loi sur l’instruction publique (Loi concernant la lutte contre le tabagisme, chapitre 2, article 2.1.3).

Par conséquent, il est interdit de fumer partout sur le terrain y compris dans les aires de stationnement.

Les inspecteurs du Ministère peuvent à tout moment octroyer des amendes sévères à la fois aux élèves, mais également au CFPV pour ne pas avoir fait respecter la loi.

De plus, ce règlement s’applique pour la cigarette électronique avec ou sans nicotine.

Emprunt et respect du matériel
  • Le matériel qui vous est prêté est la propriété de la CSMB. Vous devez le remettre en bon état. Le matériel perdu ou détérioré sera remplacé à vos frais;
  • Vous devez suivre les procédures d’utilisation des outils, instruments et équipements ainsi que les consignes de votre enseignant;
  • Le retour de l’outillage doit se faire à la fin des cours dans la même journée et en aucun cas ne doit sortir du centre;
  • L’élève qui ne respecte pas les règles de prêt de matériel pourrait se voir imposer des conditions d’accès au matériel.
Maintien de la propreté du centre
  • Vous êtes responsable de votre environnement. Vous êtes tenus de conserver les lieux communs propres;
  • Il est de votre responsabilité de nettoyer votre espace de travail avant de quitter;
  • Vous devez suivre les règlements affichés dans les ateliers;
  • Aucune nourriture et aucune boisson ne sont tolérées dans les locaux, les ateliers et les laboratoires.
Hygiène et tenue vestimentaire
  • Vous devez adopter des attitudes et des comportements conformes aux mesures élémentaires d’hygiène personnelle;
  • Le port de l’uniforme est obligatoire.
Équipement de protection individuelle
  • Le port des équipements de protection individuelle est exigé dans les ateliers (chaussures de sécurité, lunette, etc.). Si l’élève n’a pas les équipements, l’accès aux ateliers sera refusé;
  • Il est fortement recommandé de souscrire à une assurance-accident individuelle pour couvrir les blessures subies pendant la formation. Vous n’êtes pas couvert par le CFPV pendant votre formation.
Absences, retards, départs hâtifs et abandon
  • Vous devez respecter votre horaire;
  • Toutes les absences, tous les retards et tous les départs hâtifs sont comptabilisés;
  • Les pauses prolongées sont considérées comme des retards;
  • Après cinq (5) jours consécutifs d’absences non motivées ou sans avoir avisé la direction, le centre considérera que vous avez abandonné votre formation. Vous devrez prendre rendez-vous avec le directeur adjoint pour pouvoir réintégrer le centre.
Fouille

Le personnel de direction procédera à la fouille de tout casier pour lequel le personnel de direction a des motifs raisonnables de croire qu’un élève agit à l’encontre d’un règlement ou d’une loi.

Stationnement
  • Le stationnement est destiné en priorité au personnel du CFPV et de l’école secondaire Monseigneur-Richard. Il y a tolérance pour permettre aux élèves de stationner leur véhicule. Un avis vous sera remis demandant de déplacer votre véhicule s’il y a un manque d’espace pour le personnel. À défaut de respecter cet avis, vous serez passible d’une contravention émise par la municipalité ou vous pourrez être remorqué;
  • Le stationnement de votre véhicule doit respecter les espaces délimités par les tracés au sol;
  • Pour les élèves de l’édifice Galt, le stationnement est réservé aux employés;
  • Dans le stationnement, la vitesse maximale autorisée est de 15 km/heure. En plus des modalités de sanctions prévues au règlement, les contrevenants pourront se voir interdire l’accès aux terrains de stationnement;
  • Toute conduite dangereuse pourrait entraîner la suspension;
  • Le CFPV n’est pas responsable des bris ou du vandalisme.
Stage en milieu de travail

L’élève qui n’a pas réussi ou complété toutes les compétences de son programme pourrait se voir refuser l’accès au stage. De plus, certains programmes précisent, en début de formation, les compétences qui sont préalables à la poursuite de la formation ou au stage.

Intimidation ou violence

En respect avec l’article 13 de la Loi sur l’instruction publique, la CSMB s’emploie à contrer l’intimidation et la violence.

  • Intimidation : tout comportement, parole, acte ou geste délibéré ou non à caractère répétitif, exprimé directement ou indirectement, y compris dans le cyberespace, dans un contexte caractérisé par l’inégalité des rapports de force entre les personnes concernées, ayant pour effet d’engendrer des sentiments de détresse et de léser, blesser, opprimer ou ostraciser.
  • Violence : toute manifestation de force, de forme verbale, écrite, physique, psychologique ou sexuelle, exercée intentionnellement contre une personne, ayant pour effet d’engendrer des sentiments de détresse, de la léser, de la blesser ou de l’opprimer en s’attaquant à son intégrité ou à son bien-être psychologique ou physique, à ses droits ou à ses biens.

Sanctions disciplinaires

Avertissement

Si après des interventions de la part des enseignants, le manquement n’est pas corrigé, l’élève sera référé à la direction qui lui remettra un avertissement écrit.

Toutefois, selon la gravité d’un manquement, un élève peut être suspendu sans avertissement.

Arrêt de formation

Si après l’avertissement écrit, un comportement répréhensible ne s’améliore pas, une suspension pouvant atteindre six (6) mois moins un jour peut être imposée par la direction. De plus, à son retour, l’élève devra s’engager par écrit à respecter les conditions de sa réintégration au centre.

Exclusion

En cas de non-respect des lois, les contrevenants s’exposent à une sanction allant jusqu’à l’expulsion immédiate et définitive des établissements de la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys.

Procédure du contrôle de l’assiduité

En début de formation, l’élève signe un contrat qui signifie qu’il a pris connaissance des règlements. En signant, l’élève s’engage à être présent aux cours et à participer aux activités prévues à son horaire. Si le contrat n’est pas signé, l’élève pourrait se voir refuser le droit de fréquenter le centre.

Par cette entente, l’élève s’engage à respecter l’horaire et à être présent.

Selon l’article 9 des règlements du centre, toutes les absences, retards et départs hâtifs seront comptabilisés par l’enseignant :

  1. En cas d’absentéisme, l’enseignant rencontre l’élève et l’avertit verbalement. Une note est laissée au dossier de l’élève;
  2. Si la situation problématique persiste, l’enseignant ou le chef de groupe rencontre l’élève et lui fait signer un contrat d’engagement;
  3. S’il n’y a pas d’amélioration, l’élève sera rencontré par la direction ou la direction adjointe du centre afin de régler la situation définitivement. Un deuxième contrat pourrait être signé avec les mesures correctives exigées.

Plusieurs ressources sont disponibles dans le centre. Votre enseignant demeure votre premier intervenant, mais vous pouvez aussi consulter au besoin les personnes suivantes :

  • Joëlle B. Lachapelle, technicienne en éducation spécialisée, poste 7379
  • Vicky Brosseau Singh, conseillère en formation scolaire, poste 7360
  • Stéphane Perrier, directeur adjointe, poste 4410